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2002 / 01

Edition et numéros de pageAffichier / TéléchargerPages
SommairePDF 
Décision du Conseil d´administrationDécision du Conseil d'administration en date du 13 décembre 2001 modifiant le règlement relatif aux taxes (Article 10)HTML PDF1-2
Décision du Conseil d´administrationDécision du Conseil d'administration du 13 décembre 2001 modifiant la règle 29(2) CBEPDF2-3
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesT 964/99 - 3.4.1 - Dispositif et méthode d'échantillonnage de substances utilisant une polarité alternée/CYGNUS, INC"Méthode de diagnostic (oui : requête principale, première et deuxième requêtes subsidiaires)" - "Renvoi à l'instance du premier degré (troisième requête subsidiaire)" HTML PDF4-19
Décisions des chambres de recoursChambres de recours statuant en matière disciplinaD 20/99"Amnistie nationale" - "Distorsion de concurrence entre mandataires agréés"HTML PDF19-26
Communications de l'OEBListe des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 2002HTML PDF27-29
Communications de l'OEBCommunication, en date du 26 novembre 2001, relative aux formulaires et publications fournis par l'OEBHTML PDF30-36
Communications de l'OEBReliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officielHTML PDF37
ReprésentationListe des mandataires agréés près l'OEBHTML PDF38-47
Informations relatives aux Etats contractants / d'extensionDE AllemagneTaxes nationales en eurosHTML PDF48-49
Informations relatives aux Etats contractants / d'extensionFI FinlandeTaxes nationales en eurosHTML PDF49-50
Informations relatives aux Etats contractants / d'extensionFR FranceTaxes nationales en eurosHTML PDF50-51
Traités internationauxPCTCommuniqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 26 novembre 2001, relatif à la limitation de la compétence de l'Office européen des brevets agissant en qualité d'administration au titre du PCTPDF52-55
TaxesCommuniqué du Président de l'Office européen des brevets, en date du 13 décembre 2001, relatif au remboursement des taxes de rechercheHTML PDF56-57
TaxesVersion consolidée du règlement relatif aux taxesHTML PDF58-59
TaxesRèglement relatif aux taxes du 20 octobre 1977 tel que modifié en dernier lieu par décision du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets en date du 13 décembre 2001HTML PDF59-68
TaxesAvis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de venteHTML PDF68
SupplémentsCalendrierPDF 

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