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1991 / 01-02

Edition et numéros de pageAffichier / TéléchargerPages
Conseil d'administrationCompte rendu de la 39e session du Conseil d´administration de l´Organisation européenne des brevets (du 4 au 7 décembre 1990)PDF1-3
Conseil d'administrationDécision du Conseil d´administration du 7 décembre 1990 modifiant le règlement d´exécution de la Convention sur le brevet européen et le règlement relatif aux taxesPDF4-11
Conseil d'administrationDécision du Conseil d´administration du 7 décembre 1990 portant révision du montant des taxes et modification du règlement relatif aux taxesPDF11-15
Conseil d'administrationDécision du Conseil d´administration du 7 décembre 1990 modifiant le règlement relatif à l´examen européen de qualification des mandataires agréés près l´Office européen des brevetsPDF15-17
Conseil d'administrationDécision du Conseil d´administration du 7 décembre 1990 modifiant le règlement relatif à l´examen européen de qualification des mandataires agréés près l´Office européen des brevetsPDF18
Conseil d'administrationComposition du Conseil d´administration de l´Organisation européenne des brevetsPDF19
Grande Chambres de recoursQuestions soumises par le Président de l´Office européen des brevetsPDF20-21
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesDécision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 6 juillet 1989 T 331/87 - 3.2.2PDF22-29
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesDécision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 7 juillet 1989 T 26/88 - 3.3.1*PDF30-50
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesDécision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 3 juillet 1989 T 2/89 - 3.3.2PDF51-56
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesCommuniqué du Président de l´Office européen des brevets, en date du 19 novembre 1990, relatif à la prorogation des délais conformément à la règle 85 CBEPDF57
Décisions des chambres de recoursCommuniqué relatif à la composition de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours de l´Office européen des brevets pour l´année d´activité 1991PDF57-63
Décisions des chambres de recoursCommuniqué relatif à la composition du Praesidium des chambres de recours pour l´année d´activité 1991PDF63
Décisions des chambres de recoursCommuniqué en date du 8 novembre 1990, concernant l´introduction des formulaires 1038 et 1037PDF64-67
Décisions des chambres de recoursListe des jours de fermeture des bureaux de réception de l´OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 1991PDF68-69
Décisions des chambres de recoursReliures pour le Bulletin européen des brevets et le Journal officielPDF70
ReprésentationFormation à l´OEB pour les agents de brevetsPDF71-76
ReprésentationJury d’examen pour l’examen européen de qualificatJury d´examen pour l´examen européen de qualificationPDF76-78
ReprésentationRèglement relatif à l´examen européen de qualification des mandataires agréés près l´Office européen des brevetsPDF79-87
ReprésentationDispositions d´exécution visées à l´article 12 REEPDF88-89
ReprésentationInstructions aux candidats pour le déroulement de l´examenPDF90-92
ReprésentationInstructions aux candidats pour la rédaction de leurs réponsesPDF92-97
ReprésentationInstructions aux surveillantsPDF97-100
ReprésentationListe des mandataires agréés près l´Office européen des brevetsPDF101-111
ReprésentationCEIPI/ epiFormation de base en droit européen des brevetsPDF111-113
Informations relatives aux Etats contractants / d'extensionDE AllemagneMODIFICATION DE LA LOI SUR LES BREVETS ET DE LA LOI SUR LES MODÈLES D´UTILITÉPDF114
Informations relatives aux Etats contractants / d'extensionDÉCISION DU BUNDESGERICHTSHOF (COUR FÉDÉRALE DE JUSTICE), XE CHAMBRE CIVILE (STATUANT EN MATIÈRE DE BREVETS), EN DATE DU 14 JUIN 1988*PDF115-123
Informations relatives aux Etats contractants / d'extensionDK DanemarkINCIDENCES SUR LE DROIT NATIONAL DE LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPÉENPDF123
Traités internationauxPCTAdhésion de la PolognePDF124
TaxesAjustement des taxes en 1991PDF125
TaxesDécision du Président de l´Office européen des brevets, en date du 10 décembre 1990, relative à la fixation du montant du droit d´examen perçu pour l´examen européen de qualificationPDF125
TaxesComptes bancaires et de chèques postaux de l´Organisation européenne des brevetsPDF126
TaxesAvis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de vente*PDF127-136

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