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1990 / 11

Edition et numéros de pageAffichier / TéléchargerPages
Décisions des chambres de recoursChambres de recours juridiqueDécision de la Chambre de recours juridique 3.1.1, en date du 20 juillet 1989 J 15/88 - 3.1.1PDF445-450
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesDécision de la Chambre de recours technique 3.3.1, en date du 22 juin1989 T 185/88 - 3.3.1 *PDF451-453
Communications de l'OEBCommuniqué du Président de l´Office européen des brevets, en date du 4 octobre 1990, relatif à la prorogation des délais conformément à la règle 85(1) CBE*)PDF454
Communications de l'OEBCommuniqué du Président de l´Office européen des brevets, en date du 30 juillet 1990, relatif aux autorités de dépôt de micro-organismes habilitéesPDF454
Communications de l'OEBCommuniqué du Président de l´Office européen des brevets, en date du 4 octobre 1990, relatif à la prorogation des délais conformément à la règle 85(1) CBE*)PDF455-456
ReprésentationJury d’examen pour l’examen européen de qualificatJury d´examen pour l´examen européen de qualificationPDF457-458
ReprésentationListe des mandataires agréés près l'Office européen des brevetsPDF459-461
Informations relatives aux Etats contractants / d'extensionGB Royaume-UniRoyaume-Uni: LégislationPDF462
Traités internationauxTraité de BudapestAutorités de dépôt internationales de micro-organismesPDF463-467
TaxesAVIS IMPORTANTAvis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de ventePDF468
TaxesAvis importantPDF468

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