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1988 / 12

Edition et numéros de pageAffichier / TéléchargerPages
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesDécision de la Chambre de recours technique 3.2.1, en date du 25 août 1987 T 133/85 - 3.2.1*PDF441-451
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesDécision de la Chambre de recours technique 3.3.2, en date du 7 juillet 1987 T 162/86 - 3.3.2PDF452-462
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesDécision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 7 décembre 1987 T 178/84 - 3.5.1PDF463
Décisions des chambres de recoursDécision de la Chambre de recours technique 3.5.1, en date du 9 décembre 1987 T 66/85 - 3.5.1PDF463-464
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesDécision de la Chambré de recours technique 3.2.1, en date du 15 avril 1988 T 317/86 - 3.2.1PDF464
Décisions des chambres de recoursChambres de recours techniquesDécision de la Chambre de recours technique 3.2.2, en date du 14 décembre 1987 W 08/87 - 3.2.2PDF465
Communications de l'OEBCommuniqué du Président de l´Office européen des brevets, en date du 28 octobre 1988, relatif à la prorogation des délais conformément à la règle 85 CBEPDF466
Communications de l'OEBCommuniqué du Président de l´Office européen des brevets, en date du 21 octobre 1988, relatif aux dates auxquelles l´un au moins des bureaux de réception de l´OEB ne sera pas ouvert pour recevoir le dépôt des pièces, au cours de l´année 1989PDF466-467
Communications de l'OEBCommuniqué du Président de l´Office européen des brevets, en date du 20 octobre 1988, relatif aux autorités de dépôt de microorganismes habilitéesPDF467-468
Communications de l'OEBDécisions des chambres de recours de l´OEB sur microfichePDF468-470
Communications de l'OEBDemandes de brevet et brevets européensPDF471
ReprésentationListe des mandataires agréés près l'Office européen des brevetsPDF472-474
Traités internationauxTraité de BudapestAutorités de dépôt internationales de micro-organismes: Australian Government Analytical Laboratories (AGAL)PDF475-476
TaxesAvis concernant le paiement de taxes, frais et tarifs de ventePDF477
SupplémentsCalendrierPDF 
SupplémentsVacances d'emploisPDF 
SupplémentsVacance d´emploiPDF 

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