Quick Navigation



Meta Navigation


Main Navigation

Sub Navigation


Content Navigation


Affichier / Télécharger

 

Breadcrumb


1982 / 12

Edition et numéros de pageAffichier / TéléchargerPages
Communications de l'OEBComte Anton F. Gerliczy-Burian tPDF447
Communications de l'OEBAnnexe au rapport de recherche européenne Indication de membres de familles de brevets relatifs aux documents de brevets cités dans le rapport de recherche européennePDF448-450
Communications de l'OEBAnnexe au rapport de recherche européenne* relatif à la demande de brevet européen n° …PDF451
Communications de l'OEBCommuniqué du PrésidentCommuniqué du Président de l´Office européen des brevets du 28 octobre 1982 relatif aux dates (à l´exception des samedis et dimanches) auxquelles l´OEB n´est pas ouvert pour la réception des pièces, au cours de l´année 1983PDF452
Communications de l'OEBDépôt de micro-organismes auprès de l´Institut PasteurPDF452-453
Communications de l'OEBACCORD DU 25 AOUT 1978 ENTRE L´ORGANISATION EUROPEENNE DES BREVETS ET LA COLLECTION NATIONALE DE CULTURES DE MICRO-ORGANISMES (C.N.C.M.), INSTITUT PASTEUR, PARIS, MODIFIE LE 4 OCTOBRE 1982 CONCERNANT LE DEPOT DE MICRO-ORGANISMES EN APPLICATION DES REGLES 28 ET 28bis DE LA CONVENTION SUR LE BREVET EUROPEENPDF454-467
Communications de l'OEB2. RECOMMANDATIONS DE LA C.N.C.M., INSTITUT PASTEUR, A L´ATTENTION DES DEPOSANTS DE MICRO-ORGANISMESPDF467-469
ReprésentationNouveau formulaire concernant le pouvoir général (EPA/EPO/OEB Form 1004.1 09.82)PDF470-476
ReprésentationListe des mandataires agréés près l'Office européen des brevetsPDF477-479
Informations relatives aux Etats contractants / d'extensionPREMIER COLLOQUE DES JUGES EUROPEENS DE BREVETS, ORGANISE A MUNICHPDF480
Informations relatives aux Etats contractants / d'extensionGB Royaume-UniEnregistrement de brevets européens (UK) sur le territoire de SingapourPDF481
Informations relatives aux Etats contractants / d'extensionRENSEIGNEMENTS BIBLIOGRAPHIQUES RELATIFS AU DROIT EUROPEEN DES BREVETSPDF482-485
TaxesAvis concernant le paiement des taxes, frais et tarifs de ventePDF486-493
SupplémentsCalendrierPDF494-495
SupplémentsVacance d´emploiPDF 

Footer